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Marques déposées par ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER

Numéro de dépôt :
1117220
Date de dépôt :
21/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 1979 par ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER, domicilié(e) société anonyme, CHATEAUNEUF DU-PAPE (Vaucluse) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117220.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 1989.

ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER a également déposé les autres marques suivantes : DOULCEJOY , PETIT DUC , PERE ANSELME , (Marque figurative) , MOULTEJOY , LA FIOLE DU PAPE , BROTTE , BONNESOUCHE , LE FLASCOULET DE CLEMENT V , BROTTIER


ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER - société anonyme, CHATEAUNEUF DU-PAPE (Vaucluse) - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Des bières, eaux minérales et gazeuses, des sirops et, d'une facon générale toutes boissons.Des vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.